Les Saveurs d’à Côté
Traiteur artisanal · Courthézon et ses environs
Mentions légales
Les présentes mentions légales permettent d’identifier l’éditeur
et l’hébergeur du site internet Les Saveurs d’à Côté.
1. Éditeur du site
Les Saveurs d’à Côté
Entreprise en cours de création — forme juridique et immatriculation à confirmer
Exploitant : William [NOM À COMPLÉTER]
Adresse professionnelle : [À COMPLÉTER]
84350 Courthézon – France
Téléphone : 06 51 11 73 01
Adresse e-mail : [À COMPLÉTER]
SIREN : [À COMPLÉTER]
SIRET : [À COMPLÉTER]
Immatriculation au Registre national des entreprises (RNE) :
[À COMPLÉTER]
Numéro de TVA intracommunautaire :
[À COMPLÉTER SI APPLICABLE]
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est
William [NOM À COMPLÉTER],
exploitant de Les Saveurs d’à Côté.
3. Hébergement
Le site est hébergé par :
OVHcloud
OVH Groupe SA
2 rue Kellermann
59100 Roubaix
France
4. Propriété intellectuelle
Les textes, photographies, visuels, éléments graphiques,
illustrations, recettes et autres contenus présents sur ce site
sont protégés par la législation applicable en matière
de propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, adaptation ou diffusion,
totale ou partielle, sans autorisation préalable de
Les Saveurs d’à Côté est interdite.
5. Responsabilité
Les Saveurs d’à Côté s’efforce de proposer des informations
exactes et à jour.
Les informations présentées sur le site peuvent évoluer,
notamment les prestations, disponibilités, tarifs,
zones d’intervention et modalités de commande.
Une prestation n’est considérée comme réservée qu’après
validation selon les conditions précisées dans le devis
et les conditions générales de vente.
6. Données personnelles
Les informations concernant la collecte et le traitement
des données personnelles sont détaillées dans notre
Politique de confidentialité
.
7. Cookies
Les informations concernant les cookies et autres traceurs
sont détaillées dans notre
Politique de cookies
.
8. Médiation de la consommation
En cas de litige et après une réclamation écrite préalable
auprès de Les Saveurs d’à Côté, le consommateur peut recourir
gratuitement au médiateur de la consommation dont relève
l’entreprise.
Médiateur désigné :
[À COMPLÉTER APRÈS ADHÉSION]
Adresse : [À COMPLÉTER]
Site internet : [À COMPLÉTER]
9. Droit applicable
Le présent site est soumis au droit français.
